1. Éditeur du site
Le site est édité par :
Domaine Tour Scala
Dirigeant : Domaine Tour Scala
Adresse : 8 rue de la tour 11200 Escales
Numéro RCS :
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
O2SWITCH
Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
SARL o2switch au capital de 7500€
Immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand sous le numéro SIRET 510 909 80700016
Numéro de TVA : FR35510909807
3. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Domaine Tour Scala
.
4. Données personnelles
Domaine Tour Scala s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par les utilisateurs du site et à les traiter conformément à la réglementation en vigueur concernant la protection des données personnelles et, en particulier, le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. La responsabilité de Domaine Tour Scala ne saurait être engagée pour le contenu de ces sites externes si ces derniers ne respectaient pas les dispositions légales et réglementaires en vigueur.
